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Mentions Légales
En vigueur au 1er Avril 2026

1. Éditeur du site

Le site prism-data.fr est édité par :

Milo HÉROUARD
Micro-entrepreneur
SIRET : 97937634000027
Adresse : 1 allée des Isatis
Téléphone : 06.81.81.07.30
Adresse électronique : milo.herouard@prism-data.fr
Directeur de la publication : Milo HÉROUARD

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : https://vercel.com

Les données des clients sont hébergées par :
Amazon Web Services (AWS)
Infrastructure : région eu-west-3 (Paris, France)
Conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site prism-data.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données) ainsi que le logiciel Orbit et ses algorithmes sont la propriété exclusive de Milo HÉROUARD.

Toute représentation, reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Milo HÉROUARD.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

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5. Limitation de responsabilité

Prism s'efforce de fournir sur le site prism-data.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, Prism ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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6. Cookies

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7. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site prism-data.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter Prism par courrier électronique à milo.herouard@prism-data.fr ou par téléphone au 06.81.81.07.30.